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Arrêté de la Ministre de la Santé n°1334.09 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009) modifiant et complétant l’arrêté du Ministre de la Santé n°1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques

Arrêté2009

Réglementation relative aux normes techniques des cliniques

Document fourni à titre d'information. Seule la version publiée au Bulletin officiel fait foi.